Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATE ANTOINE DE TYSSANDIER
M. Antoine de Tyssandier d'Escous

Numéro de dépôt :
4233164
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
ATE ANTOINE DE TYSSANDIER de Antoine de Tyssandier d\'Escous

Présentation de la marque ATE ANTOINE DE TYSSANDIER

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par monsieur Antoine de Tyssandier d'Escous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATE ANTOINE DE TYSSANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Antoine de Tyssandier d'Escous domicilié(e) 31 rue de la République - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine de Tyssandier d'Escous domicilié(e) 31 rue de la République - 81000 - ALBI - France.

La marque ATE ANTOINE DE TYSSANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATE ANTOINE DE TYSSANDIER arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

Antoine de Tyssandier d'Escous a également déposé les autres marques suivantes : ATE PARIS


M. Antoine de Tyssandier d'Escous - 31 rue de la République - 81000 - ALBI - France


M. Antoine de Tyssandier d'Escous - 31 rue de la République - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.